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Sur la piste du droit d’auteur de demain

“Cette conférence internationale réunira un large éventail de conférenciers étrangers et canadiens de renom et portera un nouvel éclairage sur les assises du droit d’auteur. Après quelques décennies fertiles en nouveaux défis souvent créés par l’évolution technologique et des réactions législatives en rafale, faut-il repenser les principes de base du droit d’auteur pour mieux répondre aux besoins de notre société en constante évolution? ALAI Canada offre une occasion unique d’assister à des débats de taille et en apprendre plus sur les rouages intimes du droit d’auteur. Il sera question, entre autres, des fondements du droit d’auteur, de la notion d’originalité, de la structure des droits patrimoniaux, des exceptions au droit d’auteur, des mesures techniques et contractuelles accompagnant le droit d’auteur, de la perte de l’exclusivité des droits patrimoniaux par l’exemple de la copie privée et des droits moraux. Assistez à deux jours complets portant sur des sujets essentiels qui touchent à tous les aspects de la pratique du droit d’auteur. Cette conférence s’adresse aux avocats de pratique privée, aux artistes, aux professeurs, aux étudiants, aux intervenants gouvernementaux, aux entreprises dont les activités touchent au droit d’auteur, aux associations d’artistes et de producteurs.”

Plus d’info: Remodeler le droit d’auteur

jeudi

Remodeler le droit d’auteur : Pourquoi se donner la peine ?

David Vaver, Université d’Oxford, Royaume-Uni

Les fondements du droit d’auteur : le droit d’auteur est-il pour l’auteur ?

David Nimmer, Universités de Berkeley et UCLA, États-Unis
Ysolde Gendreau, Université de Montréal, Canada

L’originalité en droit d’auteur

Pr. André Lucas, Université de Nantes, France
Carys Craig, Osgoode Hall, Canada

Faut-il réformer les droits patrimoniaux ?

Andrew Christie, Université de Melbourne, Australie
Daniel Gervais, Université d’Ottawa, Canada

vendredi

Comment concevoir les régimes d’exception au droit d’auteur?

Wendy Gordon, Université de Boston, États-Unis
Stefan Martin, Fraser, Milner, Casgrain, Canada

L’encadrement technique et contractuel du droit d’auteur

Séverine Dussollier, Université de Namur, Belgique
Michael Geist, Faculté de droit, Université d’Ottawa, Canada

Le droit moral doit-il être remodelé

Christophe Caron, Université de Paris XII, France
Mistrale Goudreau, Université d’Ottawa, Canada

Les droits exclusifs transformés en droit à la rémunération, l’exemple de la copie privée

P. Bernt Hugenholtz, Université d’Amsterdam, Pays-Bas
Robert G. Howell, Université de Victoria, Canada

Data

Robin: 8 heures à dormir, étrange…
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